Octuor est un contrat d’assurance vie multisupport assorti du mécanisme de participation aux bénéfices différée, qui permet d’optimiser la fiscalité et de dynamiser l’épargne du contrat.
Le principe du mécanisme de participation aux bénéfices différée consiste à reporter pendant 8 ans le versement des produits réalisés par le contrat.
Ces produits sont en effet mis en réserve par l’assureur, et au bout de 8 ans, l’ensemble des produits affectés à la « provision pour participation aux bénéfices » capitalisée sont alors attribués au contrat.
La spécificité de ce mécanisme confère à octuor des avantages fiscaux particuliers pendant les 8 premières années du contrat :
Avantage lié à l’impôt sur le revenu
En cas de rachat partiel pendant cette période, les produits portés en provision ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu.
Avantage lié à l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
La valeur de rachat du contrat à déclarer chaque année ne tient pas compte des sommes affectées à la Provision pour Participation aux Bénéfices.
Après le 8e anniversaire du contrat Octuor, les avantages particuliers du mécanisme de la Participation aux Bénéfices différée prennent fin.
Vous continuez, en revanche, à bénéficier des avantages fiscaux du contrat d’assurance vie, qui fonctionne désormais de manière classique.
Il est à noter qu’en cas de rachat total avant le 8e anniversaire du contrat, la Participation aux Bénéfices affectée à la Provision pour Participation aux Bénéfices est conservée par l’assureur et n’est pas acquise au contrat.
En synthèse, Octuor permet de bénéficier :
- D’une fiscalité avantageuse en cas de retraits pendant les 8 premières années du contrat
- D’une absence d’imposition de la plus-value à l’ISF pendant les 8 premières années
- Du fonctionnement normal d’une assurance vie après 8 ans
- De la possibilité de consulter son contrat en ligne, sur smartphone et tablettes